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6704
Formulaire cerfa n°10517 * 02 de déclaration de changement de consistance ou d'affectation des propriétés bâties et des propriétés non bâties.
Auteur DGI Date 2012-06-07 07:53:33 Langue  French Taille du fichier 205.01 KB Téléchargement 1856
6707 Version:08/2002
Formulaire n° 11998 * 01 de demande d'exonérations de taxes foncières sur les propriétés non bâties.
Auteur DGI Date 2012-06-07 08:00:15 Langue  French Taille du fichier 74.14 KB Téléchargement 1736
CetW

Modèle de fichier MS Excel pour lister les coupes et travaux prévus et réalisés dans le cadre d'un Plan Simple de Gestion.

Auteur  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Site Web Page d'accueil Date 2012-06-07 08:24:23 Langue  French Taille du fichier 9.58 KB Téléchargement 3417
Exemple SHP2KML Version:1
Exemple de fichier au format KML. Ce fichier est constitué de deux calques : parcellaire cadastral et étang non cadastré. Les objets - ici des polygones - sont accompagnés de leurs données attributaires.
Auteur  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Site Web Page d'accueil Date 2013-04-23 10:42:15 Langue  French Taille du fichier 7.06 KB Téléchargement 3634
Format DXF-PCI Version:2013
Description du format DXF-PCI
Auteur DGI Date 2012-06-07 07:44:08 Langue  French Taille du fichier 567.79 KB Téléchargement 2194
MMMacro_test Version:11/2009
Macro-commande MS-Excel de localisation d'un objet dans l'environnement Map Maker.
Auteur  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Site Web Page d'accueil Date 2012-06-07 08:07:58 Langue  French Système  Windows Taille du fichier 164.98 KB Téléchargement 1814
MM_PCI-DXF_StyleSet_v104

Fichier Map Maker des styles proposés pour la représentation des 104 types d'objets des fichiers du PCI au format DXF.

Auteur Phil Date 2014-09-12 09:58:52 Langue  French Système  Windows Taille du fichier 2.26 KB Téléchargement 1589
MM_PCI-DXF_StyleSet_v99 Version:1.0
Fichier Map Maker des styles proposés pour la représentation des 99 types d'objets des fichiers du PCI au format DXF.
Auteur  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Site Web Page d'accueil Date 2011-10-10 18:18:48 Langue  French Système  Windows Taille du fichier 2.1 KB Téléchargement 1799
Natures de culture Version:15/11/2011
Liste des codes et descriptions des natures de culture.
Auteur  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Site Web Page d'accueil Date 2012-06-07 07:30:40 Langue  French Taille du fichier 26.6 KB Téléchargement 1864
paramètres de projections et ellipsoïdes
Paramètres de projections et ellipsoïdes utilisés en France métropolitaine.
Auteur Philippe de Franclieu Site Web Page d'accueil Date 2012-06-07 07:47:35 Langue  French Taille du fichier 37.76 KB Téléchargement 2093